Programme / Dispositif
  • PIA
Thématiques
  • Développement d’un ou plusieurs produits, procédés ou services, non-disponible(s) sur le marché et à fort contenu innovant
Type de projets
  • Monopartenaire ou Collaboratif
Durée
  • 36 à 60 mois
Type de financement
  • Subvention et Avances Remboursables
Labellisation
  • La Labellisation du Pôle sera prise en compte pour juger de la pertinence des projets
  • Bonus qualitatif
Calendrier
  • Clôture : 3 mai 2022 à 12h (avec plusieurs relèves intermédiaires)
Critères de sélection
  • caractère innovant et valeur ajoutée du projet
  • niveau de maturité préexistant et faisabilité technique du projet
  • taille des marchés visés, impact économique et social du projet
  • cohérence entre la situation financière de l’entreprise et l’importance des travaux proposés dans le cadre du ou des projets présentés
  • capacité du consortium à mener à bien le projet et à assurer le cas échéant le déploiement ou l’industrialisation de la solution développée
  • caractère stratégique à l’échelle nationale, régionale, ou européenne, existence d’une collaboration structurée ou d’un effet diffusant au sein d’une filière ou d’un écosystème, en particulier pour les entreprises impliquées
  • adéquation avec les priorités de politique publique
  • performance environnementale
Taux de financement
PME
selon types de travaux (cf. CDC)
Grands groupes & ETI
selon types de travaux (cf. CDC)
Centres de recherche
50% en coût complets / 100% coûts marginaux
Niveau de TRL attendu
TRL 9 TRL 8 TRL 7 TRL 6 TRL 5 TRL 4 TRL 3 TRL 2 TRL 1

Documents clés

Cahier des charges labellisation SCS : télécharger >
Cahier des charges du financeur pour l’appel à projets : télécharger >

Retour