Programme / Dispositif
  • Investissements d'avenir
Thématiques
  • Numérique
  • Santé
  • Transports, mobilités, villes et bâtiments durables
  • Energies, ressources et milieux naturels
Type de projets
  • Monopartenaire PME
Nombre de partenaires
  • 1, PME
Durée
  • 1 à 3 ans
Type de financement
  • 75 % de subventions et 25 % d’avances récupérables
Labellisation
  • Labellisation Pôle optionnelle
  • Bonus qualitatif
Calendrier
  • Clôture : 22 mars 2022 à 12h
Critères de sélection
  • Caractère innovant et valeur ajoutée du projet
  • Impact économique du projet
  • Capacité du porteur à porter le projet
  • Performance environnementale du projet (le concours d’innovation « i-nov » sélectionne des projets démontrant une réelle prise en compte de la transition énergétique et écologique)
Taux de financement
PME
TPE : 45 % des dépenses, PME : 35 % des dépenses
Niveau de TRL attendu
TRL 9 TRL 8 TRL 7 TRL 6 TRL 5 TRL 4 TRL 3 TRL 2 TRL 1

Documents clés

Cahier des charges labellisation SCS : > Télécharger
Fiche de demande labellisation SCS : > Télécharger
Cahier des charges du financeur pour l’appel à projets : > Télécharger

Dossier complet de candidature : > Télécharger

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