Programme / Dispositif
  • Grand Défi
Type de projets
  • Monopartenaire ou Collaboratif
Nombre de partenaires
  • Si collaboratif : au moins 1 établissement de santé + l’établissement en charge du développement du dispositif
Durée
  • 12 à 48 mois
Type de financement
  • Subventions
Labellisation
  • Labellisation Pôle optionnelle
  • Bonus qualitatif
Calendrier
  • Cloture: 2 mars 2022 (12h)
Critères de sélection
  • Clarté et pertinence de l’impact médical et/ou économique attendu
  • Degré d’innovation du projet
  • Expérience des porteurs du projet et maturité du projet
  • Potentiel de marché
  • Plan de financement
  • Qualité du protocole d’étude proposé
Taux de financement
PME
cf. CDC
Grands groupes & ETI
cf. CDC
Centres de recherche
85% coûts marginaux ; 35% coûts complets
Niveau de TRL attendu
TRL 9 TRL 8 TRL 7 TRL 6 TRL 5 TRL 4 TRL 3 TRL 2 TRL 1

 

Les résultats des projets devront directement permettre de justifier l’utilisation en pratique du dispositif testé.

Dispositif médical numérique =  tout dispositif médical (DM), dispositif médical implantable actif (DMIA) ou dispositif médical de diagnostic in vitro (DMDIV) dont la composante numérique représente la part prépondérante de l’actif, ou la part prépondérante de la proposition de valeur.
Intelligence artificielle = tout algorithme statistique dont les paramètres optimaux ont été entraînés à partir d’un jeu de données de santé représentatif de la population cible.

Cahier des charges de l’appel à projet < Télécharger

Dossier candidature complet < Télécharger

 

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