Programme / Dispositif
  • France 2030
Thématiques
  • « écoconception » (fabrication de produit ou service)
  • « réemploi / reconditionnement » (allongement de vie d’un produit)
  • « modes de production responsables » : « économie de la fonctionnalité » et « low tech »
Type de projets
  • Monopartenaire ou Collaboratif
Durée
  • 36 mois maxi
Type de financement
  • Subvention et Avance Remboursable
Labellisation
  • Labellisation optionnelle
  • Bonus qualitatif
Calendrier
  • 1ʳᵉ relève : 29/11/2023
  • Clôture de l'appel : 31/05/2024
  • La réunion de pré-dépôt doit impérativement avoir lieu 1 mois minimum avant la date de dépôt/clôture
Critères de sélection
  • Montage du dossier
  • Capacité du porteur/consortium à porter le projet
  • Plan de financement
  • Innovation
  • Impacts
  • Réplicabilité
  • Pertinence du projet
  • Impacts socio-économiques
  • Plan de financement (post-projet)
Taux de financement
PME
cf. CDC
Grands groupes & ETI
cf. CDC
Centres de recherche
cf. CDC
Niveau de TRL attendu
TRL 9 TRL 8 TRL 7 TRL 6 TRL 5 TRL 4 TRL 3 TRL 2 TRL 1

Soutien au développement d’une économie du numérique innovante, circulaire et à moindre impact environnemental – Stratégie numérique responsable

Cet appel à projets à pour objectif de favoriser l’innovation pour une économie circulaire dans le secteur du numérique afin de promouvoir l’écoconception, la sobriété et l’allongement de la durée de vie des solutions numériques.

Cahier des charges de l’appel à projets > Télécharger

Dossier de pré-dépôt : contacter l’ADEME à minima 1 mois avant chaque date de relève  > Télécharger

 

 

 

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