Programme / Dispositif |
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Thématiques |
- « écoconception » (fabrication de produit ou service)
- « réemploi / reconditionnement » (allongement de vie d’un produit)
- « modes de production responsables » : « économie de la fonctionnalité » et « low tech »
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Type de projets |
- Monopartenaire ou Collaboratif
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Durée |
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Type de financement |
- Subvention et Avance Remboursable
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Labellisation |
- Labellisation optionnelle
- Bonus qualitatif
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Calendrier |
- 1ʳᵉ relève : 29/11/2023
- Clôture de l'appel : 31/05/2024
- La réunion de pré-dépôt doit impérativement avoir lieu 1 mois minimum avant la date de dépôt/clôture
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Critères de sélection |
- Montage du dossier
- Capacité du porteur/consortium à porter le projet
- Plan de financement
- Innovation
- Impacts
- Réplicabilité
- Pertinence du projet
- Impacts socio-économiques
- Plan de financement (post-projet)
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Taux de financement |
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PME
cf. CDC |
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Grands groupes & ETI
cf. CDC |
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Centres de recherche
cf. CDC |
Niveau de TRL attendu |
TRL 9
TRL 8
TRL 7
TRL 6
TRL 5
TRL 4
TRL 3
TRL 2
TRL 1
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Soutien au développement d’une économie du numérique innovante, circulaire et à moindre impact environnemental – Stratégie numérique responsable
Cet appel à projets à pour objectif de favoriser l’innovation pour une économie circulaire dans le secteur du numérique afin de promouvoir l’écoconception, la sobriété et l’allongement de la durée de vie des solutions numériques.
Cahier des charges de l’appel à projets > Télécharger
Dossier de pré-dépôt : contacter l’ADEME à minima 1 mois avant chaque date de relève > Télécharger
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